1. Identification de l'Éditeur du Service
Dénomination Officielle : SPINELLE - SPORTS
Forme Juridique : Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901.
Numéro RNA : W302003846 | Numéro SIREN : 521680017
Adresse du Siège Social : 4 RUE DES AMOUREUX, 30000 NIMES (France)
Directeur de la Publication : M. Julien Fabre, Président du Bureau Exécutif
Téléphone Administratif : +33 5 89 88 04 21
Adresse Courriel Institutionnelle : raboot80@gmail.com
2. Nature Non-Commerciale du Portail et Absence de Services Marchands
Le présent site web constitue une plateforme d'information institutionnelle et de transparence publique. Il est totalement exempt de tout caractère commercial, lucratif ou marchand. L'association SPINELLE - SPORTS ne réalise aucune vente de biens, aucune prestation de services payante, aucune transaction financière directe ni aucun acte de commerce sur ce portail.
3. Hébergement Technique et Sécurité des Données
Le site est hébergé sur des infrastructures de serveurs sécurisées conformes aux normes européennes de protection des données. L'architecture logicielle garantit la confidentialité des échanges d'information et l'intégrité du registre numérique.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD & Loi Informatique et Libertés)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
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- Droit des Personnes : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez un courriel au Délégué à la Protection des Données : raboot80@gmail.com ou par courrier à l'adresse du siège social à Nîmes.
5. Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage
L'ensemble des contenus rédigés, fiches pédagogiques, photographies officielles de terrain et éléments graphiques publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de SPINELLE - SPORTS ou font l'objet d'autorisations d'usage. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, à des fins commerciales est strictement interdite sans l'accord préalable écrit du Bureau Exécutif.